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DROITS D’AUTEURS

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DÉCHARGE DE RESPONSABILITÉ

Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet, Médecins Sans Frontières ne peut encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage, de ces informations.

Médecins Sans Frontières n’est tenu que d’une obligation de moyens concernant les informations qu’il met à disposition des personnes qui accèdent à son site internet. Par ailleurs, l’usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d’autres serveurs, serveurs sur lesquels Médecins Sans Frontières n’a aucun contrôle.

DROIT D’USAGE

L’usage des informations, documents, articles et photographies publiés sur le site de Médecins Sans Frontières France (www.1europarsemaine.com) est consenti aux visiteurs du site à titre privé et non collectif.

Ce droit d’usage est personnel et non transmissible. Il inclut le stockage à des fins de représentation sur un écran monoposte, la copie de sauvegarde et l’impression sur papier à des fins personnelles.

Tout autre usage est strictement interdit sauf autorisation préalable et expresse de Médecins Sans Frontières France. Cette interdiction couvre donc la reproduction, même partielle, pour un usage collectif et sous quelque forme que ce soit.

« Médecins Sans Frontières », « MSF » et les logos sont des marques déposées par Médecins Sans Frontières France.

INFORMATIONS SUR LA FRAUDE

1. Protéger la marque : Médecins Sans Frontières est une marque déposée dont la protection est assurée par le service juridique de l’organisation à l’échelle internationale. Nous surveillons les utilisations de la marque Médecins Sans Frontières et des noms proches qui pourraient créer la confusion, sur tous les supports y compris internet, nous intervenons pour faire cesser ces utilisations et portons plainte au besoin (une quarantaine d’interventions du service juridique par mois, à titre d’exemple deux plaintes ont été déposées au cours des douze derniers mois pour fraude internet).

2. Surveillance des fraudes : l’alerte est assurée par le système de veille des cabinets d’avocats qui collaborent avec MSF, la vigilance des services de communication de l’organisation et les donateurs eux-mêmes. Nous sommes régulièrement alertés par des personnes qui ont reçu un mail ou un courrier suspect et qui ont l’excellent réflexe de vérifier auprès de nous l’origine de ces derniers.

3. Limiter les risques de fraude : le principal moyen de limiter la fraude est l’information. Nous avons développé différents outils d’information destinés aux donateurs et plus largement à quiconque recherche des informations sur notre association, notamment sur notre site internet.